Ordre du jour du prochain conseil municipal de Honfleur

1392
@Honfleurinfos

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu dans le petit grenier à sel de Honfleur, le MARDI 28 MARS 2023, à 18 h 30, dont l’ordre du jour est le suivant :

1 – Budget Ville principal et budgets annexes – Adoption des comptes de gestion 2022 du trésorier municipal (budget principal et budgets annexes),
2 – Budget Ville principal – Adoption du compte administratif 2022,
3 – Budgets annexes Ville de Honfleur – Adoption des comptes administratifs 2022,
4 – Budget Ville – Affectation des résultats de l’exercice 2022,
5 – Ville – Budgets annexes – Affectation des résultats de l’exercice 2022,
6 – Budget Primitif 2023 (budget principal),
7 – Budget Primitif 2023 (budgets annexes),
8 – Budget Primitif 2023 – Fixation des taux d’imposition communaux,
9 – Subventions aux associations 2023,
10 – Convention d’objectifs avec le CNH et le CSH Football,
11 – Adoption des tarifs 2023 des services municipaux,
12 – Actualisation des prix pour le concours « Féérie des lumières »,
13 – Convention Ville de Honfleur / Office du Tourisme / Keolis – Petit train touristique,
14 – Convention de billetterie avec l’Office de Tourisme / Vélos à Assistance Electrique (VAE),
15 – Convention Ville de Honfleur / Office de Tourisme – Billetterie Lieutenance,
16 – Convention de mutualisation des productions florales – Tarifs hiver 2023-2024,
17 – Convention de partenariat pour le déploiement de l’adressage entre le conseil départemental du Calvados et la Ville de Honfleur,
18 – Parc d’Activités de la Fosserie – Rectification de dénomination de voie,
19 – Stationnement payant sur la voie publique – Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules pour l’achat de tickets de stationnement,
20 – Avis d’enquête publique – Demande d’autorisation environnementale concernant l’augmentation de la capacité de stockage d’alcool de bouche à la distillerie Busnel – Domaine de la Pommeraie sur la commune de Gonneville-sur-Honfleur,
21 – Convention d’emprunt de l’exposition « Les chauves-souris de Normandie » par le groupe mammalogique normand,
22 – Projet de modification du règlement intérieur de la piscine municipale,
23 – Adoption du règlement du temps de travail du personnel de la Ville de Honfleur,
24 – Refonte du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RUFSEEP) de Honfleur,
25 – Ressources Humaines – Plan de formation 2023 du personnel communal,
26 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs,
27 – Décisions prises par Monsieur le Maire,
28 – Communications de Monsieur le Maire.

Article précédentMaintenir l’école de voile, un enjeu crucial pour le C.N.H
Article suivantNouveau départ pour l’aéroport de Deauville-Normandie…